mentions légales

Ce site est édité et entièrement financé par l’agence LE LABO ÉPHÉMÈRE dont le siège social est situé 1 place Roger Salengro – 31000 Toulouse. Numéro de siret : 802 884 585 00018.
L’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle numéro 143334327 J est souscrite auprès de la compagnie MMA.

ÉDITEUR

LE LABO ÉPHÉMÈRE
1 place Roger Salengro – 31000 Toulouse
Tél : 06 66 33 09 01
www.lelabo-ephemere.com

HÉBERGEUR

OVH
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Email : contact@ovh.com
Tél : 08 20 32 03 63
www.ovh.com

CONCEPTEUR

LE LABO ÉPHÉMÈRE
1 place Roger Salengro – 31000 Toulouse
www.lelabo-ephemere.com

DROIT D'AUTEUR

La structure générale, ainsi que les textes, images fixes, graphismes et tout autre élément composant le site ne sont pas libres de droit et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’agence.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur www.lelabo-ephemere.com ne peuvent faire l’objet de copie.De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite.

DROIT A L'IMAGE

L’agence est susceptible d’utiliser tout ou partie des données de l’évènement dans la présentation commerciale de sa société. A ce titre, toutes les photographies et vidéos en relation avec l’évènement pourront être utilisées.
Par la signature du Contrat d’organisation et la connaissance de ces conditions Générales de Vente, le Client reconnait céder les droits afférents aux données de l’évènement et autoriser leur utilisation par LE LABO ÉPHÉMÈRE sur son site internet ou sur tout support publicitaire au sens de l’article 9 du Code Civil et de la jurisprudence associée.
Le Client déclare être informé des dispositions de cet article 9 du code civil et de la possibilité de refuser toute utilisation et cession de droit sur les données de l’évènement en portant la mention "Lu et approuvé, refus d’utilisation et de cession de droit" sur les présentes figurant en annexe du Contrat d’organisation.

LIENS HYPERTEXTES

L’agence autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse du site www.lelabo-ephemere.com
Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’agence se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée.

SITES LIÉS

L’agence décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu.
L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
L’agence décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.lelabo-ephemere.com